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Xeropan Legal Agreements & Policies

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🗂️ Data processor

Traitement des données

Dans le cadre de l’Application Xeropan, Xeropan International Ltd., en tant que responsable du traitement, utilise les sous-traitants suivants :

  • Amazon Web Services EMEA SARL, Amazon.com, Inc.
    Adresse : Amazon Web Services EMEA SARL : 38 Avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg, Amazon.com, Inc. : Customer Service PO Box 81226 Seattle, WA 98108-1226, USA
    E-mail : aws-EU-privacy@amazon.com
    Activité : service d’hébergement (hosting)
    Garanties relatives aux transferts de données vers des pays tiers : fournisseur soumis au Data Privacy Framework UE–États-Unis (https://www.dataprivacyframework.gov/list). Dans les autres cas, les Clauses Contractuelles Types sont applicables : https://d1.awsstatic.com/legal/aws-gdpr/AWS_GDPR_DPA.pdf

  • Apple Distribution International Ltd.
    Adresse : Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, T23 YK84, Irlande
    E-mail : dpo@apple.com
    Activité : fournisseur de la plateforme App Store et IAP pour la vente d’abonnements iOS et le traitement des paiements
    Garanties pour les transferts vers des pays tiers : en cas de transfert vers des pays tiers, les SCC et le Data Privacy Framework UE–États-Unis s’appliquent

  • AssemblyAI, Inc.
    Adresse : 320 Judah Street, San Francisco, CA 94122, États-Unis
    E-mail : legal@assemblyai.com
    Activité : fournisseur d’intelligence artificielle de reconnaissance vocale pour des leçons visant le développement des compétences orales, réalisant la transcription et l’analyse des enregistrements audio des utilisateurs. Le fournisseur n’utilise pas les données traitées pour l’entraînement ou le développement de modèles.
    Garanties pour les transferts vers des pays tiers : la résidence des données dans l’UE est assurée ; dans les autres cas, les Clauses Contractuelles Types (UE SCC, 2021) adoptées par la Commission européenne s’appliquent

  • Branch Metrics, Inc.
    Adresse : 2443 Ash Street Palo Alto CA 94306
    E-mail : privacy@branch.io
    Activité : création de liens profonds (deep links) permettant de trouver des contenus pédagogiques adaptés à la plateforme utilisée par la personne concernée
    Informations relatives aux transferts vers des pays tiers : fournisseur soumis au Data Privacy Framework UE–États-Unis. Les clauses de protection des données mentionnées dans l’accord de traitement des données s’appliquent https://legal.branch.io/#saas-dpa-pdf

  • Braintree (une division de PayPal, Inc.)
    Adresse : entité contractante du groupe PayPal – pour les marchands de l’UE généralement PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22–24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg
    E-mail : dpo@paypal.com
    Activité : service de traitement des paiements en ligne et de prévention de la fraude pour les paiements web
    Garanties pour les transferts vers des pays tiers : responsable indépendant du traitement. En cas de transfert vers des pays tiers, les SCC et le Data Privacy Framework UE–États-Unis s’appliquent

  • CodeYard Ltd.
    Adresse : 4025 Debrecen, rue Simonffy 4–6, rez-de-chaussée porte 41
    E-mail : info@codeyard.eu
    Activité : développement et support logiciel

  • Digital Data Solutions B.V.
    Adresse : Plantage Middenlaan 42A, 1018DH Amsterdam, Pays-Bas
    E-mail : support@cookiefirst.com, legal@cookiefirst.com
    Activité : la solution CookieFirst permet aux utilisateurs de prendre des décisions concernant les cookies utilisés par Xeropan, d’accepter ou de refuser le consentement

  • Functional Software, Inc. (nom commercial : Sentry)
    Adresse : 45 Fremont Street, 8th Floor, San Francisco, CA 94105, États-Unis
    E-mail : legal@sentry.io
    Activité : outil de journalisation et de surveillance des erreurs permettant le suivi des pannes et erreurs des applications
    Garanties pour les transferts vers des pays tiers : fournisseur soumis au Data Privacy Framework UE–États-Unis (https://www.dataprivacyframework.gov/list). Dans les autres cas, les Clauses Contractuelles Types s’appliquent : https://sentry.io/legal/dpa/

  • Google LLC
    Adresse : 1600 Amphitheatre Parkway Mountain View, CA 94043, États-Unis
    Activité : analyse web (Google Analytics) et mesure de performance publicitaire / remarketing (Google Ads)
    Garanties pour les transferts vers des pays tiers : fournisseur soumis au Data Privacy Framework UE–États-Unis. Dans les autres cas, les Clauses Contractuelles Types s’appliquent

  • Hetzner Online GmbH
    Adresse : Industriestr. 25, 91710 Gunzenhausen, Allemagne
    E-mail : info@hetzner.com
    Activité : service d’hébergement (hosting)

  • Mailgun Technologies, Inc.
    Adresse : 535 Mission Street, San Francisco, CA 94105
    E-mail : privacy@mailgun.com
    Activité : envoi de newsletters, analyse de l’activité des utilisateurs liée aux newsletters
    Informations relatives aux transferts vers des pays tiers : les clauses contractuelles types mentionnées dans l’accord de traitement des données s’appliquent : https://www.mailgun.com/legal/dpa/

  • Meta Platforms, Inc.
    Adresse : 1601 Willow Road Menlo Park, CA 94025, États-Unis
    Activité : mesure de l’efficacité publicitaire et remarketing / création d’audiences (Meta Pixel / Conversions API)
    Garanties pour les transferts vers des pays tiers : Data Privacy Framework UE–États-Unis

  • OpenAI Ireland Ltd.
    Adresse : 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117–126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande
    E-mail : privacy@openai.com
    Activité : fournisseur de services d’intelligence artificielle, fournissant les fonctionnalités basées sur l’IA de Xeropan
    Garanties pour les transferts vers des pays tiers : Clauses Contractuelles Types prévues dans l’accord de traitement des données : https://openai.com/policies/data-processing-addendum/

  • Singular Labs, Inc.
    Adresse : 181 South Park Street, Unit 2, San Francisco, CA 94107, États-Unis
    E-mail : privacy@singular.net
    Activité : fournisseur d’attribution marketing et d’analytique pour la mesure et l’analyse des campagnes d’applications mobiles
    Garanties pour les transferts vers des pays tiers : Clauses Contractuelles Types (2021/914, Module 2) s’appliquent

  • VENGIT Ltd.
    Adresse : 1143 Budapest, Gizella út 42–44
    E-mail : admins@vengit.com
    Activité : exploitation de serveurs, conseil en technologies de l’information

  • Ybug s.r.o.
    Adresse : Nove sady 988/2, Stare Brno, 602 00 Brno, République tchèque
    E-mail : help@ybug.io
    Activité : assistance au signalement des erreurs éventuelles et visualisation de celles-ci

Le responsable du traitement ne donne accès aux données personnelles à aucune autre personne ou destinataire et ne les communique pas à des tiers.


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